Mentions légales

Selon la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les différentes informations concernant le site http://christelleguillet.com/ :

Site édité par :
Christelle Guillet
12 rue Anatole France – 63400 Chamalières
France
+33(0)6.64.03.77.40
http://christelleguillet.com/
christellegui@gmail.com
Siret : 53462506600012 – Code APE : 9003A
Maison des Artistes – Code MDA : 0125490

Hébergeur :
1&1 Internet SARL
7 place de la Gare 57200 Sarreguemines, France.
+33(0)970 808 911
https://www.1and1.fr/

Description

Le site http://christelleguillet.com/ à pour objet de fournir des renseignements sur l’activité de Christelle Guillet, artiste peintre.

Le présent site est régulièrement mis à jour par Christelle Guillet. Il est donc possible que le visiteur n’est pas accès à certain contenu durant la maintenance. L’artiste s’efforce de communiquer au préalable ses interventions techniques.

Christelle Guillet  administre ce site grâce à WordPress. Il se peut que le contenu présente des omissions, des fautes d’orthographes, des inexactitudes sachant que l’artiste fait le maximum pour être précise. Donc, toutes les informations sont données à titre indicatives et ne sont pas exhaustives. celles-ci sont susceptible d’évoluer et sont sous réserve de modifications jusqu’à la prochaine mise à jour. À noter que, la présente mention légale peut également changer en fonction de l’actualité ou autre amélioration technique. L’internaute est invité à faire part à l’artiste des éventuelles erreurs présentes sur le site par voie de communication standard, courrier postale, e-mail, téléphone.

Cookies et liens hypertextes

La navigation sur le site peut provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un petit fichier texte qui enregistre des informations techniques pour faciliter la navigation et permettre l’affichage de statistiques. En principe, ces fichiers ne permettent pas d’identifier l’utilisateur. Ce dernier est libre de bloquer l’installation des cookies en configurant les paramètres de son ordinateur. Il faut savoir pour autant que certaines parties du site fonctionne avec l’acceptation de cookies.

Le site, http://christelleguillet.com/, utilisent des liens qui renvoient à d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur le web. Ces liens n’engagent pas la responsabilité de Christelle Guillet pour tout dommages résultant du contenus d’autres sites et sources externes ainsi que de l’usage qui en ai fait. Les risques liés à l’usage des liens hypertextes sont entièrement dévolus à l’internaute qui ne manquera pas de s’informer régulièrement sur l’actualité, sur ses droits et sur ses devoirs. Toutefois, si vous remarquez des irrégularités, des dysfonctionnements, des anomalies, n’hésitez pas à avertir l’artiste par voies de communications standards .

Téléchargement et propriété intellectuelle

L’internaute est pleinement responsable de ses actes lorsqu’il télécharge un contenu du site. Il est tenu de s’informer des risques encourus comme les dommages subi par l’ordinateur, les pertes de données, etc..
Le contenu du site présente les travaux de Christelle Guillet. Ceux-ci dépendent de la législation sur la propriété intellectuelle. En cela, il convient que l’internaute soit tenu de respecter le droit d’auteur inhérent à la création artistique de Christelle Guillet.

Toute reproduction, modification, adaptation, publication de tout ou partie des textes et images de Christelle Guillet sont de ce fait, interdit, sauf autorisation écrite au préalable de l’artiste.  Il en va de même de l’exploitation non autorisée par l’auteur, du présent site, ou, de l’un des éléments de la production artistique de Christelle Guillet. Ceux-ci seront également considérés comme de la contrefaçon ou du plagiat et, seront, par voie de fait, poursuivie pénalement, conformément au code de la Propriété intellectuelle.

Responsabilité et juridiction

Lorsqu’il navigue sur le site http://christelleguillet.com/, l’internaute est responsable de son matériel informatique. En cela, il lui appartient de régulièrement mettre à jour son ordinateur et son navigateur. Christelle Guillet ne pourra pas être tenu responsable des dommages directs et indirects liés à l’utilisation du présent site.

Le site http://christelleguillet.com/ est soumis à la législation française. En cela, tout litige concernant le site  dépend de la juridiction française. A ce titre, l’artiste se réserve donc le droit de supprimer tout propos, lien, image ou objet déposé dans les espaces interactifs du site qui relève de la malveillance ou qui sont à caractère infâme. Le cas échéant, l’artiste peut mettre en cause la responsabilité civile et pénal de l’internaute en cas de manquements à législation française.

Données personnelles

Le présent site ne recueille pas les données personnelles des internautes et ne fait donc pas l’objet d’une déclaration spécifique. L’internaute est seul responsable des informations qu’il diffuse sur le web. L’utilisateur peut rectifier ses informations personnelless lorsqu’il les a saisi sur le site http://christelleguillet.com/, en demandant à l’artiste, par les voies de communications mentionnées sur le site, qu’elle les corrige conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à sa version consolidée du 09 juin 2015.
De même, aucune information personnelle n’est publiée sur le site sans le consentement de la personne concernée.


 

Laisser un commentaire